La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de leur créateur. Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site ou d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de son créateur, est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents accessibles sur le présent site Internet sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété du créateur ou de tiers ayant autorisé limitativement le créateur à les utiliser. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit du créateur, est strictement interdite.
Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité du créateur du site Internet « Debats-science-societe.net ».
Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter la légalité et, en particulier, les dispositions de la loi « Informatique et libertés », dont la violation est sanctionnée pénalement.
En outre, ils doivent s'abstenir, s'agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.